Droits d’auteur

En accédant à ce site, vous convenez que son contenu (notamment les graphiques, photos, images et textes qui s’y trouvent) appartient à Stantec inc. et qu’il est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce et d’autres droits de propriété. Vous reconnaissez que ces droits sont valides et que votre utilisation du contenu auquel ils se rattachent est régie par les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce et les autres droits de propriété intellectuelle correspondants.

Le contenu du site Web de Stantec inc. est entièrement protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d’auteur, à titre de recueil ou de compilation; Stantec inc. y détient un droit d’auteur, ainsi que sur son traitement, son organisation et sa mise en valeur. Vous pouvez faire une copie de tout élément de ce contenu, même protégé par droit d’auteur, pour votre usage personnel, pourvu que les avis de droits d’auteur, de marques de commerce ou d’autres droits de propriété correspondants y soient fidèlement reproduits, tels qu’ils apparaissent dans le contenu d’origine. À moins d’une disposition expresse aux présentes, aucun contenu du présent site Web ne saurait être copié, modifié, publié, vendu ou transféré, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de Stantec inc.

Limites de responsabilité
Ni Stantec inc. ni ses filiales et sociétés affiliées ne sauraient être tenues responsables envers un tiers à l’égard du contenu du présent site Web, de l’utilisation qu’en fait le tiers ou du crédit qu’il y accorde. De même, elles ne sauraient être tenues responsables des dommages (notamment les dommages particuliers ou indirects) ou des préjudices découlant d’un défaut d’exécution, d’une erreur, d’une omission, d’une interruption, d’une défectuosité, d’un délai de transmission, d’un virus informatique, d’une panne de ligne de transmission, d’un vol ou d’une destruction, ou encore d’un accès non autorisé au présent site Web ou à son contenu, ou de l’altération de ceux-ci. Cette limitation de responsabilité peut être restreinte par le droit applicable.

Le présent site Web et son contenu sont fournis tels quels et sans aucune garantie explicite ou implicite. Cette exclusion des garanties implicites peut être restreinte par le droit applicable.

Stantec inc. se réserve le droit de modifier le contenu du présent site Web à tout moment et sans préavis.

Les sociétés membres de Stantec inc. offrent leurs services partout dans le monde. Les renseignements contenus dans le présent site Web ne sauraient être interprétés comme une offre de ces services dans quelque territoire que ce soit, le droit applicable dans certains territoires pouvant exiger pour ces offres de services l’obtention d’un permis spécial ou d’une autre certification réglementaire. Pour savoir lesquels de nos services sont offerts dans un territoire en particulier, veuillez communiquer directement avec Stantec inc.

Liens vers des sites tiers
Le présent site Web peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre de commodité aux utilisateurs, et ni Stantec inc. ni ses filiales et sociétés affiliées ne contrôlent ni ne garantissent le contenu de ces sites tiers. Vous reconnaissez et convenez que Stantec inc. et ses filiales et sociétés affiliées ne sont pas responsables du contenu des sites tiers auxquels ces liens peuvent mener, qu’elles ne font aucune déclaration et n’offrent aucune garantie sur ce contenu, et qu’elles ne sauraient être tenues responsables des dommages et préjudices pouvant découler, de quelque manière que ce soit, d’un litige avec un autre site.

Vie privée

Chez Stantec, nous accordons une grande importance à la qualité de nos relations avec nos clients, actionnaires et autres membres du public. C’est pourquoi nous nous engageons à protéger vos renseignements personnels. Cette déclaration de confidentialité vous informe de la façon dont nous traitons vos renseignements personnels lorsque vous consultez notre site Web (d’où que vous le visitiez), vous énonce vos droits en matière de respect de la vie privée et vous explique comment la loi vous protège.

De plus, cette déclaration de confidentialité vise à vous informer sur la façon dont Stantec recueille et traite vos renseignements personnels lorsque vous utilisez ce site Web, notamment toute information que vous fournissez au moyen du site.

Ce site Web n’est pas destiné à des enfants et nous ne recueillons pas volontairement des informations les concernant.

Il est important que vous lisiez cette déclaration de confidentialité ainsi que toute autre déclaration de confidentialité ou déclaration de traitement loyal que nous pouvons vous transmettre à l’occasion lorsque nous recueillons ou traitons des informations personnelles vous concernant, afin que vous soyez pleinement conscient de la manière dont nous utilisons vos renseignements et de nos raisons pour le faire. Cette déclaration de confidentialité complète les autres déclarations et ne vise pas à les remplacer.

Diverses lois nationales, provinciales, étatiques et fédérales régissent la collecte, l’utilisation et la divulgation par Stantec inc. et ses sociétés affiliées de renseignements personnels dans le cadre d’activités commerciales.

Qui sommes-nous?
Stantec est constitué de différentes entités juridiques œuvrant partout dans le monde, au sujet desquelles vous trouverez des détails sur ce site Web. Cette déclaration de confidentialité est diffusée au nom de Stantec; ainsi, dans la présente déclaration, les termes « Stantec », « nous », « nos » ou « notre » désignent l’entreprise du groupe Stantec responsable du traitement de vos renseignements personnels.

Conformément au Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne (RGPD, ou GDPR en anglais), nous avons nommé un administrateur de la sécurité des données, responsable de surveiller les questions relatives à la présente déclaration de confidentialité. Pour toute question sur cette déclaration, notamment toute demande d’exercer vos droits juridiques, veuillez vous adresser à l’administrateur de la sécurité des données, à l’adresse [email protected].

Conformité à la législation sur la protection de la vie privée
Afin de nous conformer à ces lois :

  • nous ne procéderons à la collecte de renseignements personnels qu’à des fins raisonnables, et seulement dans la mesure nécessaire à ces fins.
  • nous n’utiliserons vos renseignements personnels que lorsque la loi nous y autorise et de manière fidèle et transparente. En général, nous utiliserons vos renseignements personnels dans les cas suivants :
    • lorsque nous devons exécuter un contrat que nous sommes sur le point de conclure ou que nous avons conclu avec vous;
    • lorsque cela est nécessaire pour nos intérêts légitimes (ou ceux d’un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne les supplantent pas;
    • lorsque nous devons nous conformer à une obligation juridique ou réglementaire.
  • nous demanderons votre consentement pour la collecte, l’utilisation et la divulgation de renseignements personnels, sauf lorsqu’il est contre-indiqué de le faire (ex. : en cas d’urgence ou lorsqu’un tel consentement pourrait compromettre la disponibilité ou l’exactitude des renseignements). Nous obtiendrons votre consentement selon une méthode appropriée qui tient compte de la nature délicate des renseignements. Vous aurez la possibilité de retirer votre consentement ou d’en modifier l’étendue.
  • nous n’utiliserons et ne divulguerons les renseignements personnels qu’aux fins pour lesquelles ceux-ci ont été recueillis, tel que décrit ci-après.
  • à votre demande, nous vous renseignerons sur l’existence, l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels et nous vous y donnerons accès, s’il est raisonnable de le faire. À votre demande, nous corrigerons les renseignements inexacts, obsolètes ou qui ne sont plus nécessaires aux fins auxquelles ils ont été recueillis.
  • Nous nous assurerons que tous les renseignements personnels sont exacts dans la mesure nécessaire aux fins de leur collecte; nous nous assurerons qu’ils sont protégés par des mesures techniques et organisationnelles appropriées et nous les conserverons uniquement pendant une période jugée raisonnable à des fins commerciales et juridiques.

Objectifs visés par la collecte, l’utilisation et la divulgation
Lorsque nous recueillons des renseignements personnels auprès de nos clients, actionnaires et autres membres du public, nous les utilisons et les divulguons afin :

  • d’établir et maintenir des relations commerciales responsables;
  • de comprendre les besoins à l’égard des services ou des projets;
  • de développer, améliorer, commercialiser ou fournir des produits et services;
  • de gérer et développer nos affaires et nos activités;
  • de respecter les exigences législatives et réglementaires.

Types de renseignements personnels recueillis

Afin de répondre aux objectifs définis ci-dessus, nous pouvons recueillir les types suivants de renseignements personnels au moyen de ce site Web :

  • Identité
  • Coordonnées
  • Préférences en matière de marketing et de communication
  • Historique d’utilisation du site Web

Collecte automatique de renseignements
Lorsque vous visitez notre site Web, Stantec collecte automatiquement certaines informations techniques, comme l’adresse IP de votre ordinateur, le type et la version de votre navigateur, votre fuseau horaire, les modules d’extension de votre navigateur et leur version, et votre système d’exploitation. Par exemple, Stantec utilise les adresses IP pour afficher du contenu spécifique à votre région. De plus, nous recevons et stockons certaines informations d’utilisation chaque fois que vous interagissez avec notre site, incluant les pages que vous avez visitées, votre fréquence d’utilisation et les activités que vous réalisez sur notre site Web. Stantec reçoit et enregistre les données relatives au trafic sur son site Web par l’entremise de Google Analytics, comme votre adresse IP, les témoins Stantec et la page que vous avez demandée. Nous utilisons ces données pour nous aider à identifier des problèmes avec notre serveur et à analyser les tendances. Finalement, nous pourrions aussi utiliser des données recueillies via le site Web pour mieux comprendre nos clients et nos visiteurs et leur offrir des services personnalisés.

Utilisons-nous des témoins?
Oui. Des témoins (cookies) sont des petits fichiers contenant des chiffres et des lettres qui sont transférés au disque dur de votre ordinateur. Certains témoins utilisés sont requis pour assurer le bon fonctionnement du site Web, comme l’image de fond que voyez à chaque page.

Nous utilisons également des témoins non essentiels, qui nous permettent de recueillir des données sur le nombre de visiteurs et d’interactions d’utilisateurs sur le site, ainsi que pour comprendre et enregistrer leurs préférences pour de futures visites. Cette approche nous permet d’améliorer l’expérience du site et les outils. Ces renseignements sont recueillis de manière à ce qu’ils ne permettent pas d’identifier les utilisateurs du site Web et nous ne tentons pas de découvrir l’identité personnelle de ces derniers.

En accédant à notre site Web, vous acceptez l’utilisation de témoins (cookies) et la collecte de vos renseignements personnels, de la façon dont notre déclaration de confidentialité le décrit.

Notre relation avec vous est importante pour Stantec et nous nous engageons à protéger vos renseignements personnels. Notre déclaration de confidentialité vous informe de la façon dont nous traitons vos données personnelles lorsque vous consultez notre site Web (d’où que vous le visitiez), vous énonce vos droits en matière de respect de la vie privée et vous explique comment la loi vous protège. Toutefois, si vous désactivez les témoins, certaines sections de notre site seront inaccessibles.

Si vous vous opposez à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels aux fins mentionnées précédemment, veuillez en aviser le directeur de la protection des renseignements personnels de Stantec.

Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps, sous réserve de restrictions juridiques ou contractuelles, en nous donnant un préavis raisonnable.

Si vous avez des questions au sujet de la collecte, de l’utilisation ou de la divulgation de vos renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec le directeur de la protection des renseignements personnels de Stantec à l’adresse [email protected].

Divulgation de vos renseignements personnels
Nous pouvons devoir divulguer vos données personnelles aux parties désignées ci-dessous aux fins énoncées plus haut :

  • d’autres entreprises et filiales du groupe Stantec;
  • des fournisseurs tiers externes fournissant à Stantec des services d’entreprise généraux, notamment de TI;
  • Flyp Technologies Inc. sous le nom Uberflip;
  • Marketo, Inc. et ses filiales (Marketo International, Ltd.; Marketo EMEA, Ltd.; Marketo Australia Pty Ltd.; Marketo K.K.; Marketo Solutions Limited (UK); Marketo Solutions, Ltd. (Israel) sous le nom Insightera, Inc.; Marketo Corporation Canada; Bizible; ToutApp, Inc.; Zubhium Inc.);
  • des tiers auxquels nous pouvons décider de vendre ou de transférer des parties de notre entreprise ou de nos actifs ou avec lesquels nous pouvons décider de fusionner certaines parties ou certains actifs de notre entreprise. Nous pouvons également chercher à acquérir d’autres entreprises ou à fusionner avec elles. Si des modifications sont apportées à notre entreprise, les nouveaux propriétaires peuvent utiliser vos données personnelles de la même manière que le décrit cette déclaration de confidentialité.

Nous exigeons de tout tiers qu’il respecte la sécurité de vos données personnelles et qu’il les traite conformément à la loi. Nous n’autorisons pas nos fournisseurs de services tiers à utiliser vos données personnelles à leurs propres fins, mais uniquement à des fins particulières et conformément à nos instructions.

Transferts internationaux
Nous divulguons vos données personnelles au sein du groupe Stantec. Accéder à ce site Web depuis l’Espace économique européen (EEE) fait intervenir un transfert de vos données hors de l’EEE.

Bon nombre de nos fournisseurs tiers externes sont basés hors de l’EEE; leur traitement de vos données personnelles fait donc intervenir un transfert de données hors de l’EEE.

À chaque transfert de vos données personnelles hors de l’EEE, nous veillons à ce qu’un degré similaire de protection leur soit appliqué, en assurant la mise en œuvre d’au moins l’une des mesures de protection suivantes :

  • nous transférons vos renseignements personnels uniquement dans des pays offrant un degré adéquat de protection de données personnelles selon la Commission européenne;
  • lorsque nous utilisons certains prestataires de services, nous pouvons utiliser des contrats particuliers approuvés par la Commission européenne qui fournissent aux données personnelles la même protection qu’en Europe;
  • lorsque nous avons recours à des prestataires basés aux États-Unis, nous pouvons leur transférer des données s’ils font partie du bouclier de protection des données UE-États-Unis qui exige qu’ils protègent les renseignements personnels de manière similaire aux données partagées entre l’Europe et les États-Unis.

Veuillez communiquer avec nous si vous souhaitez obtenir de plus amples détails sur le mécanisme particulier que nous utilisons pour transférer vos renseignements personnels hors de l’EEE.

Protection des renseignements personnels
Stantec prendra les mesures de sécurité techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger vos renseignements personnels contre toute consultation, utilisation, divulgation, perte involontaire, modification ou destruction non autorisée. Nos employés continueront de respecter notre politique de confidentialité, établie depuis longtemps, ainsi que tout autre politique et procédure relatives à la sécurité.

Vos droits juridiques
Dans certaines circonstances, vous pouvez jouir d’une partie ou de l’intégralité des droits suivants en vertu des lois de protection des données relatives à vos renseignements personnels :

  • demande d’accès à vos renseignements personnels;
  • demande de correction de vos renseignements personnels;
  • demande de suppression de vos renseignements personnels;
  • objection au traitement de vos renseignements personnels;
  • demande de restriction du traitement de vos renseignements personnels;
  • demande de transfert de vos renseignements personnels;
  • droit de retirer votre consentement.

Si vous souhaitez exercer tout droit énoncé ci-dessus, veuillez envoyer un courriel à l’adresse [email protected]

Vous n’aurez à payer aucuns frais pour accéder à vos renseignements personnels (ni pour exercer les autres droits). Cependant, nous pouvons vous facturer des frais raisonnables si votre demande n’est clairement pas fondée, est répétitive ou excessive. Nous pouvons en outre refuser de répondre à votre demande dans ces cas.

Nous pouvons devoir vous demander des renseignements particuliers pour nous assurer de votre identité et de votre droit d’accès à vos données personnelles (ou à exercer les autres droits). Il s’agit d’une mesure de sécurité visant à ne pas divulguer vos renseignements personnels à une personne n’ayant pas le droit de les recevoir. Nous pouvons également vous contacter pour vous demander d’autres renseignements relatifs à votre demande, afin de vous répondre plus rapidement.

Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes légitimes sous un mois. Plus d’un mois peut, à l’occasion, nous être nécessaire si votre demande est particulièrement complexe ou si vous avez soumis plusieurs demandes. Dans ce cas, nous vous en aviserons et vous tiendrons informé.

Handling Complaints
Si vous croyez que Stantec ne se conforme pas à sa politique sur la protection des renseignements personnels ou à la législation sur la protection de la vie privée, vous pouvez déposer une plainte auprès de notre directeur de la protection des renseignements personnels ([email protected]), qui désignera un responsable détenant l’autorité nécessaire afin de faire enquête. Si vous n’êtes pas satisfait des suites qui auront été données à votre demande, vous pouvez vous adresser par écrit aux responsables appropriés (province, territoire, État ou administration fédérale) afin que ceux-ci enquêtent sur la plainte.

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